Références de Textes

Textes sur l’ORGANISATION DES APS dont la PLONGÉE SUBAQUATIQUE

- Code du sport – textes généraux  Le lien 

- Code du sport – partie plongée (A322-71 à A322-101)  Le lien 

- Code du sport – partie plongée (Annexes)  Le lien

Textes sur les ÉTABLISSEMENTS D'ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (EAPS)

- Code du sport – L322-1 à 6 - textes généraux sur les EAPS  Le lien 

- Code du sport - R322-4 - Obligation trousse de secours et moyen de communication  Le lien

- Code du sport - R322-5 - Obligations d'affichage  Le lien

- Code du sport - R322-6 - Déclaration d'accident  Le lien

Textes sur LES MINEURS

- Code de l’action sociale et des familles – protection des mineurs - ACM  Le lien

- Arrêté du 25 avril 2012 – Mineurs – ACM – encadrement sportif - Plongée  Le lien 

Textes sur LES MONITEURS DE PLONGÉE PROFESSIONNELS

- Code du travail – Prévention des risques des travailleurs hyperbares  Le lien

- Code du sport - R322-39 à 43 - CAH et EPI moniteurs de plongée salariés  Le lien

- Arrêté du 01 décembre 2026 modifié - BPJEPS "plongée subaquatique"  Le lien

- Arrêté du 15 juin 2017 modifié - DEJEPS "activités de plongée subaquatique"  Le lien

- Arrêté du 01 décembre 2016 modifié - CC "plongée profonde et tutorat"  Le lien

- Arrêté du 06 juillet 2011 modifié - "DESJEPS "plongée subaquatique"  Le lien

- Arrêté du 09 août 2017 - Recyclage des moniteurs de plongée  Le lien

- Code du sport - L212-1 à 8 - Obligation de qualification Le lien

- Code du sport - L212-9 et 10 - Obligation d'honorabilité  Le lien

- Code du sport - L212-11 et 12 - Obligation de déclaration  Le lien

- Code du sport - R212-7 à 10 - Activités en environnement spécifique  Le lien

- Code du sport - R212-85 à 87 - Déclaration et carte pro  Le lien

- Code du sport - Annexe II-1 - Liste des diplômes pro habilités (BP, DE, CC, DES actuels)  Le lien

- Arrêté du 09 mars 2020 - Liste des anciens diplômes pro habilités (BP, DE "anciens") Le lien

- Arrêté du 22 janvier 2016 - Liste des anciens diplômes pro habilités (BEES 1, 2, 3)  Le lien

Textes sur LA PÊCHE SOUS-MARINE

- Code rural et de la pêche maritime – Pêche maritime de loisirs-Pêche sous-marine  Le lien

- Code du sport - Obligation d'assurance en pêche sous-marine  Le lien

Textes sur l’ARCHÉOLOGIE SUBAQUATIQUE

- Code du patrimoine – Archéologie – Biens culturels maritimes  Le lien 

Textes sur les ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION (blocs, tampons …)

- Code de l’environnement – Équipements sous pression – dispositions générales  Le lien 

- Code de l’environnement – Équipements sous pression – R557-1-1 à R557-15-5  Le lien 

- Arrêté du 20 novembre 2017 – Suivi en service des équipements sous pression  Le lien 

- Cahier des charges TIV – Inspection périodique des bouteilles métalliques de plongée  Le lien

Textes sur les NAVIRES

- Code des transports – Permis d’armement – Principe - partie législative  Le lien 

- Code des transports – Permis d’armement – Mise en œuvre – partie règlementaire  Le lien

- Code des transports – Carte de circulation – navires de formation  Le lien 

- Décret n°84-810 du 30 août 1984 – Sauvegarde de la vie humaine en mer - prévention de la pollution - sureté et certification des navires (définition différents types de navires). Le lien 

- Instruction n°06-135 JS – Application statut de navire de formation aux établissements d’APS en plongée  Le lien 

- Arrêté du 23 novembre 1987 – Sécurité des navires – navires de plaisances - Division 240.  Le lien