Fédération Française d'études et de Sports Sous-Marins
FFESSM
Activités
Plongée sous-marine
Hockey subaquatique
Plongée sportive en piscine
Apnée
Photo vidéo sous-marine
Nage en eau vive
Environnement et biologie subaquatiques
Plongée souterraine
Nage avec Palmes
Archéologie subaquatique
Tir sur cible subaquatique
Pêche sous-marine
Orientation subaquatique
Médical et prévention
Juridique
Handisub
Randosub
Sport santé
Lutte contre la violence
Signaler une violence
Contrôle d'honorabilité
Prévenir et sensibiliser
Former les encadrants
Lutter conte le dopage
Chartes, conventions et plan fédéral
Déclarer un REX
Bénévolat
Presse
Dossiers de presse
Communiqués de Presse
Charte graphique
Subaqua
Boutique
Connexion
Commission Juridique Nationale
Vous avez une question de Licencié ?
Question de Club / SCA / OD ?
Foire Aux Questions
Base documentaire
Le mot du Président
Les membres
Les activités et missions
Les commissions juridiques régionales
Mode d'emploi Licencié
Les commissions d'activités
Les commissions Juridiques Régionales
La protection Juridique (PJ)
Mode d'emploi club/SCA/OD
La plate-forme en ligne @del
Le Chat @DELIA (agent conversationnel)
Les commissions d'activités
La base documentaire de la CJN
La Protection Juridique (PJ)
Apnée
Assurances
Code du Sport
Honorabilité
Matériel-Équipements
Mineurs
Piscines - Fosses
Règlements FFESSM
Vie associative
Voyages
Articles Subaqua
Dossiers-Rapports-Études
Liens utiles
Références de textes
Textes fédéraux FFESSM
Commission Juridique Nationale
Vous avez une question de Licencié ?
Question de Club / SCA / OD ?
Foire Aux Questions
Base documentaire
Le mot du Président
Les membres
Les activités et missions
Les commissions juridiques régionales
Mode d'emploi Licencié
Les commissions d'activités
Les commissions Juridiques Régionales
La protection Juridique (PJ)
Mode d'emploi club/SCA/OD
La plate-forme en ligne @del
Le Chat @DELIA (agent conversationnel)
Les commissions d'activités
La base documentaire de la CJN
La Protection Juridique (PJ)
Apnée
Assurances
Code du Sport
Honorabilité
Matériel-Équipements
Mineurs
Piscines - Fosses
Règlements FFESSM
Vie associative
Voyages
Articles Subaqua
Dossiers-Rapports-Études
Liens utiles
Références de textes
Textes fédéraux FFESSM
Liste des actualités
Filtrer par catégorie
Vu dans Subaqua : Décisions de justice
Focus sur quatre décisions de justice
Subaqua
15/10/2025
Subaqua
15/10/2025
Précédent
<
1
2
Fédération Française d'études et de Sports Sous-Marins
FFESSM
Activités
Plongée sous-marine
Hockey subaquatique
Plongée sportive en piscine
Apnée
Photo vidéo sous-marine
Nage en eau vive
Environnement et biologie subaquatiques
Plongée souterraine
Nage avec Palmes
Archéologie subaquatique
Tir sur cible subaquatique
Pêche sous-marine
Orientation subaquatique
Médical et prévention
Juridique
Handisub
Randosub
Sport santé
Lutte contre la violence
Signaler une violence
Contrôle d'honorabilité
Prévenir et sensibiliser
Former les encadrants
Lutter conte le dopage
Chartes, conventions et plan fédéral
Déclarer un REX
Bénévolat
Presse
Dossiers de presse
Communiqués de Presse
Charte graphique
Subaqua
Boutique
Connexion
DECOUVRIR LES ACTIVITES SUBAQUATIQUES
Les activités subaquatiques pour tous
Les activités en images
A la découverte de la compétition
A la découverte des activités
PRATIQUER
Qui contacter
Rechercher un club
La FFESSM près de chez vous
Où pratiquer
Dans une base fédérale
Dans un centre de plongée commercial
Dans un club associatif
Le certificat médical
Prendre sa licence
Licence Pratiquant
Licence Aidant
Se former
Les cursus de formation
Manuel de formation technique (MFT)
Module Sport Santé
Le secourisme
Sport santé
Stratégie Sport Santé de la FFESSM pour l'olympiade
Palmer pour son bien-être et sa santé
Les bienfaits de la plongée
Plonger après un cancer
Plonger pour lutter contre le stress
La palme à haut niveau avec Camille Heitz
Apprendre à se détendre
Apnée et relaxation
Fit'palmes pour maintenir la forme
Cursus et module de formation sport santé activités subaquatiques
Une question, un partage ?
Stratégie Nationale Sport-Santé 2025–2030
LA COMPETITION ET LE HAUT NIVEAU
Règles de sélection en Équipe de France
Projet de Performance Fédéral
Pôles France - Nage avec palmes
Pôle France de Rennes
Pôle France d'Aix-en-Provence
Campagne de recrutement Pôles France 2021-2022
Colloque National des entraîneurs et de la performance
Colloque national des acteurs de la performance 2025
Colloque national des acteurs de la performance 2024
Les disciplines et les catégories
Lutter contre le dopage
Replay des championnats
S'ENGAGER POUR DES ACTIVITÉS SUBAQUATIQUES RESPONSABLES
Le développement durable
Développement durable - Agir pour l'avenir
Les enjeux pour la FFESSM
Les engagements de la FFESSM
Les 10 engagements
1-Accessibilité
2-Ecogestes
3-Implication
4-Santé et sécurité
5-Éthique et citoyenneté
6-Sensibilisation
7-Bénévolat
8-Sciences participatives
9-Concertation
10-Préservation
EcoSub
S'impliquer
Le label Écosub
Le Trophée des activités subaquatiques responsables
Organiser une manifestation écoresponsable
Les opérations de collecte de déchets immergés
Signaler des pollutions
Le Service Civique
Partenaire engagé pour la nature
Sentez-vous Sport 2021
Handisub®
Lutter contre les violences
Lutter contre le dopage
Former les encadrants
Contrôler l'honorabilité des cadres et dirigeants
Prévenir et sensibiliser
Effectuer un signalement
Chartes, conventions et plan fédéral
LA FFESSM
Le mot du président
Des passions, une grande histoire
L'équipe fédérale
Près de chez vous (régions)
Les missions de la direction technique
Le conseil des sages
La FFESSM à l'international
Avantages partenaires
La newsletter FFESSM
Je m'abonne
L'ESPACE FEDERAL
Développement et Territoires
Demandes de subvention
Projet Sportif Fédéral 2025-2028
Equipement
Base d'avenir
Sentiers sous-marins
Documents statutaires
PV - Assemblée Générale
PV - Comités Directeur Nationaux
Statuts & Règlements
Dernière AG
Archives - Assemblées Générales
Réglementation, Médiation
Charte des encadrants FFESSM
Code du sport
Règlements sportifs
Médiation à la consommation
Séjours sportifs / Accueil collectif de mineurs
Gérer, tarifs, assurances
Les Assurances
Grille des tarifs
Organiser
Communiquer
Adhérer à la FFESSM
Agréer une SC(I)A
Affilier un Club
Rattacher une section au Club France National
CER et agrément d’association
Nouvelle AG élective
Vers une nouvelle AG élective
FAQ nouvelles élections 2022
Médaillés FFESSM
Éthique et Déontologie
SALON DE LA PLONGÉE
L'évenement
LES SERVICES EN LIGNE DE LA SPHERE SUBAQUATIQUE
Coin des pros
Bourse de l'emploi
TIV
DORIS
OXYJEUNES
Carnet de plongée
Annuaire des Clubs
Boutique
Subaqua
CROMIS
Carrefour des bénévoles
REX
FFESSM-Les Images
PRESSE
Dossiers de presse
Communiqués de Presse
Charte graphique
DECOUVRIR LES ACTIVITES SUBAQUATIQUES
Les activités subaquatiques pour tous
Les activités en images
A la découverte de la compétition
A la découverte des activités
PRATIQUER
Qui contacter
Rechercher un club
La FFESSM près de chez vous
Où pratiquer
Dans une base fédérale
Dans un centre de plongée commercial
Dans un club associatif
Le certificat médical
Prendre sa licence
Licence Pratiquant
Licence Aidant
Se former
Les cursus de formation
Manuel de formation technique (MFT)
Module Sport Santé
Le secourisme
Sport santé
Stratégie Sport Santé de la FFESSM pour l'olympiade
Palmer pour son bien-être et sa santé
Les bienfaits de la plongée
Plonger après un cancer
Plonger pour lutter contre le stress
La palme à haut niveau avec Camille Heitz
Apprendre à se détendre
Apnée et relaxation
Fit'palmes pour maintenir la forme
Cursus et module de formation sport santé activités subaquatiques
Une question, un partage ?
Stratégie Nationale Sport-Santé 2025–2030
LA COMPETITION ET LE HAUT NIVEAU
Règles de sélection en Équipe de France
Projet de Performance Fédéral
Pôles France - Nage avec palmes
Pôle France de Rennes
Pôle France d'Aix-en-Provence
Campagne de recrutement Pôles France 2021-2022
Colloque National des entraîneurs et de la performance
Colloque national des acteurs de la performance 2025
Colloque national des acteurs de la performance 2024
Les disciplines et les catégories
Lutter contre le dopage
Replay des championnats
S'ENGAGER POUR DES ACTIVITÉS SUBAQUATIQUES RESPONSABLES
Le développement durable
Développement durable - Agir pour l'avenir
Les enjeux pour la FFESSM
Les engagements de la FFESSM
Les 10 engagements
1-Accessibilité
2-Ecogestes
3-Implication
4-Santé et sécurité
5-Éthique et citoyenneté
6-Sensibilisation
7-Bénévolat
8-Sciences participatives
9-Concertation
10-Préservation
EcoSub
S'impliquer
Le label Écosub
Le Trophée des activités subaquatiques responsables
Organiser une manifestation écoresponsable
Les opérations de collecte de déchets immergés
Signaler des pollutions
Le Service Civique
Partenaire engagé pour la nature
Sentez-vous Sport 2021
Handisub®
Lutter contre les violences
Lutter contre le dopage
Former les encadrants
Contrôler l'honorabilité des cadres et dirigeants
Prévenir et sensibiliser
Effectuer un signalement
Chartes, conventions et plan fédéral
LA FFESSM
Le mot du président
Des passions, une grande histoire
L'équipe fédérale
Près de chez vous (régions)
Les missions de la direction technique
Le conseil des sages
La FFESSM à l'international
Avantages partenaires
La newsletter FFESSM
Je m'abonne
L'ESPACE FEDERAL
Développement et Territoires
Demandes de subvention
Projet Sportif Fédéral 2025-2028
Equipement
Base d'avenir
Sentiers sous-marins
Documents statutaires
PV - Assemblée Générale
PV - Comités Directeur Nationaux
Statuts & Règlements
Dernière AG
Archives - Assemblées Générales
Réglementation, Médiation
Charte des encadrants FFESSM
Code du sport
Règlements sportifs
Médiation à la consommation
Séjours sportifs / Accueil collectif de mineurs
Gérer, tarifs, assurances
Les Assurances
Grille des tarifs
Organiser
Communiquer
Adhérer à la FFESSM
Agréer une SC(I)A
Affilier un Club
Rattacher une section au Club France National
CER et agrément d’association
Nouvelle AG élective
Vers une nouvelle AG élective
FAQ nouvelles élections 2022
Médaillés FFESSM
Éthique et Déontologie
SALON DE LA PLONGÉE
L'évenement
LES SERVICES EN LIGNE DE LA SPHERE SUBAQUATIQUE
Coin des pros
Bourse de l'emploi
TIV
DORIS
OXYJEUNES
Carnet de plongée
Annuaire des Clubs
Boutique
Subaqua
CROMIS
Carrefour des bénévoles
REX
FFESSM-Les Images
PRESSE
Dossiers de presse
Communiqués de Presse
Charte graphique
Lutte contre la violence
Déclarer un REX
Bénévolat
Presse
Subaqua
Boutique
